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Entete Assemblée communale ordinaire

Les citoyennes et  citoyens de Nods, ayant le droit de vote en matière communale, sont convoqués en assemblée communale, le

Lundi, 14 septembre 2015, 20.00 heures
à la salle du Battoir

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Ouverture de l'assemblée

  2. Budgets 2016
    1. Présentation des budgets
    2. Approbation du budget de la communauté scolaire du Plateau de Diesse
    3. Approbation du budget de la communauté scolaire du Collège de District
    4. Approbation du budget du syndicat des sapeurs pompiers du Plateau de Diesse
    5. Approbation du budget communal 2016, taxe immobilière 1,5 %o et quotité d’impôt 1.64 restent inchangées

  3. Modifications du règlement d’organisation du Syndicat des sapeurs-pompiers du Plateau de Diesse – Sapeurs-pompiers Plateau
    1. Présentation
    2. Approbation

  4. Modifications du règlement d’organisation de la communauté scolaire du Plateau de Diesse
    1. Présentation
    2. Approbation

  5. Règlement de location des infrastructures scolaires de la communauté scolaire du Plateau de Diesse
    1. Présentation
    2. Approbation

  6. Règlement sur les indemnités, dédommagements et frais des employés de la communauté scolaire du Plateau de Diesse
    1. Présentation
    2. Approbation

  7. Demande d’un crédit d’engagement de CHF 80'000.- pour la stabilisation des fondations de la métairie de la Meuser à Chasseral
    1. Présentation
    2. Approbation

  8. Demande d’un crédit d’engagement de CHF 111'000.- représentant la quote-part de la commune de Nods d’une dépense totale de CHF 600'000.-, pour la constitution d’une société anonyme en partenariat avec les communes d’Orvin et de Plateau de Diesse, en vue de l’acquisition du cabinet médical de groupe à Prêles
    1. Présentation
    2. Approbation

  9. Demande d’un crédit d’engagement de CHF 30’000.- pour la construction d’un passage canadien à Chasseral sur la route menant de l’émetteur à La Neuve
    1. Présentation
    2. Approbation

  10. Communications du Conseil communal
     
  11. Divers

Le budget peut être consulté à l’administration communale durant les heures d’ouverture, le lundi de 16 h 00 à 18 h 00, le mercredi et jeudi de 09 h 30 à 11 h 30, ou sur rendez-vous.

Nods / FOD 6.11.2015

Conseil communal