Assemblée communale ordinaire

Les citoyennes et  citoyens de Nods,  ayant le droit de vote en matière communale,  sont convoqués en assemblée communale ordinaire,  le

MARDI, 13 décembre 2011, 20.00 heures
à la salle du Battoir

L’ordre du jour est le suivant :

1. Ouverture de l'assemblée
   
   
2. Abrogation du règlement du téléréseau
   • Présentation
   • Approbation
     
     
3. Budgets 2012
   
   • Présentation des budgets
   • Approbation du budget de la communauté scolaire du Plateau de Diesse
   • Approbation du budget de la communauté scolaire du Collège de District
   • Approbation du budget du syndicat des sapeurs pompiers du Plateau de Diesse
   • Approbation du budget communal 2012, taxe des chiens inchangée de CHF 50.00 pour le premier, CHF 70.00 pour les suivants au village ; CHF 30.00 pour les chiens à l’extérieur ; taxe immobilière 1,5%o et quotité d’impôt 1.64
   
   
4. Communications du Conseil communal
   
   
5. Divers
   
   

Conseil communal

Nods / FOD, 11.11.11/ vs